Document d'archives : Patrimoine.

Contenu :

Présentation du contenu
Censives : reconnaissances de tenanciers et baux à cens (3 pièces parchemin, 5 pièces papier ; 1458, 1690, 1741, 1748, 1771-1774) ; extrait du terrier de 1469 (copie collationnée, 1636), liève et égalations de cens (5 pièces papier ; 1469, 1765-1788) ; baux de dîmes et de revenus1, cessions de servitude, transaction avec des tenanciers (6 pièces parchemin ; 1781-1788) ; dossier d'évaluation du revenu prioral : extraits et certificats fiscaux, attestations municipales, lettres, inventaire de pièces jointes par le prieur à une pétition au district (20 pièces papier2 ; 1791-1793).

Cote :

12 H 1

Inventaire d'archives :

Série H : clergé régulier avant 1790

Observations :

Commentaire
1. Y compris l'expédition du bail du prieuré d'Ayssènes (Aveyron) dont le prieur d'Escalmels Jacques de Bompard d'Arquié était également titulaire.
2. Avec trois cachets révolutionnaires plaqués.

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