Document d'archives : Ventes et échange [B33, B57 B64, B70bis, B 96, B101, B104, B110, B112] (an III-1889).
Cote :
Hdpt 29 N23
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2011-10-13 | versement numéro via 2011 224 Centre hospitalier (Remiremont, Vosges) |
Lieux :
Type de document :
arrêté préfectoral, dossier de procédure, délibération, minute notariale, plan, procès-verbal