Document d'archives : Elections municipales (1792- an III, 1 cahier, 1825-1912), vote pour le rétablissement de l'empire (1852), plébiscite (1870),...

Titre :

Elections municipales (1792- an III, 1 cahier, 1825-1912), vote pour le rétablissement de l'empire (1852), plébiscite (1870), élections législatives (1852-1914), élections au conseil général (1860-1931), au conseil d'arrondissement (1864-1931), élections sénatoriales (1876-1908) : procès-verbaux.

Cote :

247 Edepot 48

Description :

Mise en forme :
Classement Alphabétique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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