Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Congrès de l'Union Régionale Centre

Date : 1973 - 1979

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Contenu :

correspondance, notes préparatoires, listes des participants, règlements des congrès, programmes, candidatures, rapports généraux, d'activité, financiers et moraux, motion d'actualité, résolutions générales pour le 1er congrès de l'UR Centre à Orléans les 7-8 février 1970, le 2ème congrès à Tours les 5-7 octobre 1973, le 3ème congrès à Châteauroux les 20-21 novembre 1976 et le 4ème congrès à Blois les 24 -25 novembre 1979.

Cote :

CH/8/2208

Inventaire d'archives :

Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

Informations sur le producteur :

Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.

Description :

Critères de sélection :

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979

Description physique :

Papier

Localisation physique :

B9

Institutions :

Lieux :

Orléans, Blois, Tours, Châteauroux

Thèmes :

Congrès Régionaux Cfdt

Type de document :

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