Document d'archives : Revenus et charges, taxes et droits, droits de pesage et de mesurage, établissement et tarifs (an X-1940), adjudications (an...
Titre :
Revenus et charges, taxes et droits, droits de pesage et de mesurage, établissement et tarifs (an X-1940), adjudications (an XIV-1895) ; droits de place et de stationnement, tarifs et adjudications (1830-1939), état des recettes (1875-1876) ; droits d'abattage, adjudications (1884-1901). Octroi, établissement (1841-1851), tarifs et règlement (1851-1938), adjudications (1854-1921), mises en régie simple (1906-1922), vérifications (1922-1931), suppression (1939-1940). Charges, honoraires d'architectes (1871-1888), frais de procès (1875-1876). Emprunts (1895-1899).
Contenu :
La liasse comprend quatre documents de presse : Supplément au n°40 du Journal de Saint-Gaudens du 5 octobre 1857 ; Journal de Saint-Gaudens, n° 43 et 45 du 26 octobre et du 9 novembre 1895, n° 44 du 29 octobre 1898.
Les affiches hors-formats ont été retirées de la liasse et numérisées pour des raisons de conservation ; elles sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 27 2 (1) - 2 O 27 2 (4)
Cote :
2 O 27 2
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement
Lieux :
Thèmes :
dette publique, droit de place, dépense de fonctionnement, finances communales, fiscalité, impôts locaux, octroi, presse régionale