Document d'archives : 1776-1782

Contenu :

Description détaillée
Lettres. — Les consuls de Troyes communiquent un arrêt du Conseil favorable aux juridictions consulaires. — Les capitouls de Toulouse demandent, des renseignements sur la taxe de la viande. — Dérival, avocat, principal rédacteur de l'Encyclopédie de jurisprudence, demande des renseignements sur Albi. — Lettres du procureur Bertrand, sur le procès de la ville contre le commandeur de Rayssac, pour les tailles. — Les consuls de Lille communiquent un mémoire de la Chambre de Commerce de cette ville sur l'uniformité des échéances. — Envoi de l'ordonnance de l'intendant, qui permet l'adjudication des réparations à faire à l'église de La Madeleine. — Les consuls d'Angers appuient le mémoire de Lille relatif aux échéances. — Un corroyeur de Paris propose des seaux de cuir, pour les pompes à incendie. — Les juges-consuls de Paris s'informent de l'usage observé à Albi pour les échéances. — Les consuls de Lavaur demandent des médecins, ceux de leur ville ne suffisant pas au grand nombre des malades. — Les Consuls de Narbonne envoient la délibération par laquelle le conseil de cette ville, sur la nouvelle de la défaite de notre flotte dans les Antilles, a voté d'enthousiasme un don au Roi.

Cote :

4 EDT BB 159

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 70 pièces, papier (16 imprimées).

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