Document d'archives : 1706-1792 1706-1792
Contenu :
État des déclarations rendues à Maillé en 1703. - 1706. Procès-verbal de visite du château de Maillé. - 1707. Arrêt du Parlement de Paris maintenant l'abbaye en possession du droit de haute justice et de tous les droits honorifiques à Maillé. - 1745, Arrêt du Conseil d'Etat sur avis favorable de l'intendant de la généralité de Poitiers, permettant à l'abbesse de Sainte-Croix de faire planter en vignes 20 journaux de terre en friche dépendant de la métairie de Maillé. - 1763. Procès-verbal de visite de la métairie de Maillé. - XVIIIe siècle. Plan et délimitation des terres de Maillé. - Baux à rente et à ferme. Procédures.
Cote :
2 H 1/39