Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...

Titre :

Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Athenes (rue d’), TIBERIO, Andrea DI FAZIO, licence n° 21 de 3ème catégorie (1950-2004). Auguste-Gibert (rue), BRASSERIE DE LA GARE, Francis COSTE, licence n° 156 de 4ème catégorie (1925-2006). Auguste-Gibert (rue), BUFFET DE LA GARE, Régis LACOSTE, licence n° 157 de 4ème catégorie (1955-2005). Babote (square de la), ART MANGO CAFE, Christophe PAULET, licence n° 22 de 3ème catégorie (1993-2004). Babote (square de la), LES FONTAINES DE LA BABOTE, Serge KOCIAK, licence n° 23 de 3ème catégorie (1991-2008).

Cote :

810 W 7

Inventaire d'archives :

810W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
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