Document d'archives : Cour royale d'Apt

Contenu :

Situation du fonds: Fonds clos

Cote :

FRAD084_B 1114-1124 ; B Provence (non coté) ; 3 E 2/2049-2078, 2091 ; 3 E 4/1-39

Inventaire d'archives :

État général des fonds

Conditions d'accès :

Communicabilité
Fonds partiellement classé. Fonds partiellement communicable

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,00

Références bibliographiques :

Bibliographie
Servel (A.), Histoire de la notabilité en pays d'Apt aux XVIe et XVIIe siècle, Paris, 2009, p. 209-214

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse

Institutions :

Cour royale d'Apt

Personnes ou Institutions :

Cour royale d'Apt

Thèmes :

justice locale

Activité :

juridiction royale

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