Document d'archives : Directoire du Département : arrêtés généraux, délibérations (7 brumaire An III- 25 vendémiaire an IV ) ; Administration Centrale...
Titre :
Directoire du Département : arrêtés généraux, délibérations (7 brumaire An III- 25 vendémiaire an IV ) ; Administration Centrale : délibérations (27 vendémiaire An IV- 15 pluviôse An IV).
Cote :
1 L 51
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui