Document d'archives : Municipalité de canton de Bédarrides
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Délibérations et actes (an VII-an VIII). Correspondance. Mariages décadaires (an VII-an VIII). Population du canton (an V). Contributions, patentes (an V-an VIII). Élection du juge de paix (an VI-an VIII). Colonne mobile (an VI). Biens nationaux (an VII). Dettes des communes du canton (an IV-an V).
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAC084016 Archives communales de Bédarrides
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Une municipalité de canton fut établie à Bédarrides en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Bédarrides comptait trois communes : Bédarrides, Courthézon et Sorgues. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bédarrides, par Henri Michon. Bédarrides, 54 p. dactyl.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Mairie de Bédarrides
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Révolution française, administration locale, biens nationaux, colonne mobile, contributions, dette communale, juge de paix, mariage décadaire, population