Document d'archives : Police locale. Transport de corps (1915). Sinistres (1892-1894, 1897, 1907, 1910).<lb/>Police générale. Souches de passeport...

Titre :

Police locale. Transport de corps (1915). Sinistres (1892-1894, 1897, 1907, 1910).<lb/>Police générale. Souches de passeport (1831-1845). Etrangers, registre d'immatriculation (1911-1925), visas accordés (1923-1934).<lb/>Justice. Listes du jury (1849-1853). <lb/>Hygiène publique et salubrité. Arrêtés municipaux (1854, 1885-1905). Epizooties, typhus, certificats des maires délivrés aux vendeurs de bétail (1871-1872) ; charbon symptomatique, fièvre aphteuse, peste bovine (1871, 1892, 1899).

Cote :

266 Edepot 14

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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