Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bail pour 9 ans du 1er janvier 1574 par le collège de Sorbonne à Thomas Delanse et Mathieu Rousseau, laboureurs de vigne à...

Date : 1574 - 1574

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Titre :

Bail pour 9 ans du 1er janvier 1574 par le collège de Sorbonne à Thomas Delanse et Mathieu Rousseau, laboureurs de vigne à Fontenay près de Bagneux (Fontenay-aux-Roses 92) de 6 arpents un quartier et un quarteron de vignes moyennant la moitié du vin récolté.

Contenu :

Origine de l'information :

Collèges et université de Paris au XVIe siècle (env. 9000 actes), par Madeleine Jurgens, Pierre-Yves Louis, Agnès Masson et Xenia Pamfilova, v. 1950, 1985-1994. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2009 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXXIII/189

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)

Personnes :

Delanse, Thomas, Rousseau, Mathieu

Lieux :

Sorbonne, Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine)

Type de document :

Activité :

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