Document d'archives : Sécurité routière : programmes d'investissement, critères de répartition des dotations, propositions d'opérations.
Contenu :
Présentation du contenu
Virage de Rimaucourt DM 1 1982, récapitulatif des travaux d'investissement programme 1983,
Echangeur de Semoutiers et de Val-de-Meuse (Montigny-le-Roi) : financement, participation de l'État,
Critères de répartition des crédits pour les investissements d'intérêt départemental (categorie III),
Critères de répartition des dotations régionales, lettres aux intéressés : régionalisation du budget de l'État au cours du VIIe plan, révision des critères de répartition des crédits pour les investissements d'intérêt départemental (catégorie III) ; Réponses des chefs de services propositions, établissement de listes d'opérations pour les investissements d'intérêt régional (catégorie III), opérations préliminaires du VIIe plan ; réponses des chefs de services : préparation VIIe plan, action sanitaire et sociale.
Cote :
1238 W 6
Inventaire d'archives :
Thèmes :
action économique, administration, administration générale, aérodrome, chambre des métiers, commande publique, communications, conseil général, conseil régional, culture, emploi, entreprise, finances publiques, fiscalité, fiscalité professionnelle, habitation à loyer modéré, immobilier, logement social, organe délibérant, organisation professionnelle, société, taxe d'apprentissage, temps libre et sociabilité, transport, urbanisme, économie, équipement