Document d'archives : Chargé de mission emploi de Saintes et Saint-Jean-d'Angély.
Cote :
2613 W 1-5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle. Coordonnateur emploi formation
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 4 août 2008
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2053
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 5 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,70
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2008
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
chômage, emploi, emploi des jeunes, formation professionnelle, insertion professionnelle, jeune
Type de document :
Document d'archives, compte rendu, documentation, procès-verbal de réunion, rapport d'activité, statistique