Document d'archives : 16/03/2005

Contenu :

1-100 : Opérations d'aménagements et travaux d'équipement réalisés par la DDA en qualité de maître d'oeuvre pour le compte des communes et des syndicats intercommunaux de l'arrondissement d'Altkirch (alimentation en eau potable, assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs et techniques, plans (1842-1996)

Cote :

2411W

Inventaire d'archives :

Archives depuis 1945

Informations sur le producteur :

Institution versante : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Secteur Versant : Subdivision Altkirch
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Service Producteur : Subdivision Altkirch

Informations sur l'acquisition :

Versement publié

Description :

Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 30 ans

Description physique :

Importance matérielle :
Nombre d'articles : 100
1200

Ressources complémentaires :

Observations :

Date de mise en ligne : 16/03/2005

Où consulter le document :

Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Colmar

Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Colmar

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