Document d'archives : 16/03/2005
Contenu :
1-100 : Opérations d'aménagements et travaux d'équipement réalisés par la DDA en qualité de maître d'oeuvre pour le compte des communes et des syndicats intercommunaux de l'arrondissement d'Altkirch (alimentation en eau potable, assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs et techniques, plans (1842-1996)
Cote :
2411W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Secteur Versant : Subdivision Altkirch
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Service Producteur : Subdivision Altkirch
Secteur Versant : Subdivision Altkirch
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Service Producteur : Subdivision Altkirch
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 30 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 100
1200
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 16/03/2005