Document d'archives : Montpellier-Danse, gestion : dossier ASSEDIC concernant les déclarations sociales avec documentation, déclarations trimestrielles...

Titre :

Montpellier-Danse, gestion : dossier ASSEDIC concernant les déclarations sociales avec documentation, déclarations trimestrielles (1988), dossier GRISS (groupement des Institutions Sociales du Spectacle) avec déclarations trimestrielles, bordereau de versement des cotisations, documentation, déclarations annuelles (1988), dossier URSSAF avec documentation, déclarations annuelles (1988), dossier SACEM (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) avec documentation et courrier (1988), dossier concernant la TVA avec courriers et déclarations trimestrielles (1988), dossier AFDAS (Assurance Formation des Activités du Spectacle et de l'Audiovisuel) avec déclaration annuelle, attestation de versement et reçu libératoire (1987-1988), dossier AMETRA (Association de Médecine du Travail) avec documentation, fiches de visite et déclarations annuelles (1988), dossier de l'association CIL 34 avec factures et bordereaux de versement ( 1987-1988), dossier de l'UNIPAC (UInion Patronale pour l'Aide à la Construction) avec documentation (1984-1986), dossier concernant Les Congés Spectacles avec certificat d'emploi, déclarations nominatives des salaires versés, déclarations mensuelles, bordereau de régularisation annuel, documentation et correspondance (1988).

Cote :

558 W 15

Inventaire d'archives :

558W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2039

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
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