Document d'archives : Fonds des communes (1795 - 1796).
Contenu :
- Chamarande : extrait du registre des délibérations du conseil municipal concernant la demande de Nicolas Legris d'exercer le ministère du culte dans la commune, 5 vendémiaire an IV.
- Champmotteux : état des sections, s.d.
Cote :
L/174
Inventaire d'archives :
L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Informations sur le producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier