Document d'archives : Séance du lundi 29 avril 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.

Contenu :

Présents : M. Fabroni, maître des requêtes. MM. Zey, Collegno, Pastoret, d'Entraigues, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx, Bouchet et Sganzin, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Leclerc, Bouëssel, Céard et Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteurs divisionnaires.
  • Affaire rapportée par M. Sganzin, inspecteur général. Département de l'Escaut. « Port de Terneuse [Terneuzen]. »
  • Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs]. Départements anséatiques. « Canal de la Seine à la Baltique. »
  • Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs]. Département de la Dyle. « Canal de Bruxelles.»

Liens