Document d'archives : 1629-1790
Contenu :
- Rôles de la taille et suppléments ; état général des maisons et rôle des habitants pour l'assiette de l'impôt du logement des gens de guerre ;
- police : rapports envoyés à l'intendant sur les fréquents désordres qui arrivent dans Bort, petite ville du Limousi n;
- ordonnance en 14 articles, publiée par le subdélégué : balayage des rues tous les samedis, réparation des pavés, droit de carretage.
- Constatation de deux translations de domicile ; acquisition d'un terrain pour le cimetière, loyer du presbytère, établissement de fontaines; honoraires alloués aux prédicateurs du carême.
Cote :
C/93
Inventaire d'archives :
Série C - Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité
Description physique :
Importance matérielle :
83