Document d'archives : Dossiers médicaux de patients échantillonnés.
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels de patients échantillonnés par service, par année dont le millésime finit par le chiffre 0 et 5 et par patronyme commençant par les lettres BER et T.
Cote :
3574 W 1-11
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre hospitalier de Jonzac. Service des archives médicales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 11 juin 2014
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par service puis par ordre alphabétique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, et en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte au secret médical, les dossiers sont communicables au terme des délais suivants :
- 120 ans à compter de la date de naissance des personnes concernées (soit au maximum 100 ans à compter de la date de clôture des dossiers),
- 25 ans à compter de la date du décès des personnes concernées.
- 120 ans à compter de la date de naissance des personnes concernées (soit au maximum 100 ans à compter de la date de clôture des dossiers),
- 25 ans à compter de la date du décès des personnes concernées.
Délai
120 ans
Première année communicable
2111
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11 articles et 10 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,15
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Centre hospitalier de Jonzac. Service des archives médicales