Document d'archives : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1762. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1677-1792....
Titre :
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1762. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1677-1792. Administration générale de la commune, 1791-1830. Etat civil, an IV-1820.
Cote :
ED 374 1 - 17
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Spoy
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 15 janvier 1975
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier, parchemin
Données techniques
Données techniques: Imprimé, manuscrit
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, BAPTEME, DECES, ETAT CIVIL, MARIAGE, NAISSANCE, SEPULTURE
Type de document :
DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, IMPRIME, MANUSCRIT, PAPIER, PARCHEMIN, REGISTRE D'ETAT CIVIL, REGISTRE DE CATHOLICITE