Document d'archives : Caveaux
Contenu :
Construction, installation et modalités d'ouverture, réglementation : notes, correspondance, documentation, circulaires, fiches, extrait de registre de délibération du conseil municipal de Digne-les-Bains (1976-1999).
Marque NF caveaux autonomes préfabriqués en béton, certification AFNOR : comptes rendus de réunion, listes des participants, correspondance, notes, documentation, circulaires, rapports, documents de travail et préparatoires, règlement de certification, convocations, cartes, tableaux récapitulatifs, extraits du , règlement particulier, projet de norme, publication (1923-2003) ; projet de contrat d'occupation du domaine public aux fins d'y réaliser 200 caveaux autonomes : fiches, documents préparatoires, correspondance, documentation (1963-1992). JOFunéraire magazine
Cote :
20190408/65