Document d'archives : Quartier Odysseum Zone d’Aménagement Concerté Port Marianne - Portes de la Méditerranée, première partie du dossier de...

Titre :

Quartier Odysseum Zone d’Aménagement Concerté Port Marianne - Portes de la Méditerranée, première partie du dossier de réalisation approuvé officiel tamponné par la Préfecture le 07 juin 1999 : programme des équipements publics, rapport de présentation (1999) ; éléments du POS relatifs à la ZAC : règlement, plans sanitaires, notes techniques, servitudes d’utilité publiques, prescriptions d’isolation acoustique (1999).

Cote :

736 W 9

Inventaire d'archives :

736W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2075

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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