Document d'archives : Affaires foncières, voirie, adduction d'eau potable, bâtiments communaux, lotissement Bézidelen, affaires scolaires, budgets,...

Titre :

Affaires foncières, voirie, adduction d'eau potable, bâtiments communaux, lotissement Bézidelen, affaires scolaires, budgets, subventions et abonnements, baux

Contenu :

Description détaillée
Contient également les travaux dans les communes de Montpinier et de Montroc.
— Affaires foncières : acquisitions par la commune de terrains, de parcelles (délibérations du conseil municipal, arrêtés de déclaration d'utilité publique, extraits de la matrice cadastrale, plans des lieux, promesses de vente) en vue de l'implantation d'un réservoir d'eau potable (1978) ; en vue de l'élargissement du chemin de la Grange sur le CD 89 (1978) ; en vue de l'agrandissement du terrain de sports (1979) ; en vue de la réalisation d'une zone de loisirs (1979). Vente de l'école de Bouyrols : délibérations du conseil municipal, rapport d'évaluation établi par un expert, cahier des charges, extrait de la matrice cadastrale et plan des lieux (1978-1979). Vente d'une partie de sol derrière l'église de Bouyrols : délibérations du conseil municipal (1978-1979). Cession d'une parcelle communale à la direction départementale des télécommunications : délibération du conseil municipal (1979).
— Voirie : protestation au sujet des modalités de répartition de l'aide financière, délibération du conseil municipal (1977). Occupation du domaine public : délibérations du conseil municipal (1978-1979). Aménagement, entretien, renforcement, rectification des voies communales, construction de chemins ruraux (1978-1979). Sentiers pédestres : délibération du conseil municipal concernant l'entretien, demande de subvention (1978).
— Adduction d'eau potable : extension et renforcement du réseau, fourniture et pose de canalisations, réservoir semi-enterré, marché (1977-1978).
— Bâtiments communaux : aménagement de la halle en foyer socio-éducatif : correspondance, subvention (1975-1979). Terrain de sports : travaux d'éclairage, demande de subvention (1976-1977). Ecole Saint-Amans de Négrin : travaux de grosses réparations (logement, sanitaire, toiture), délibération du conseil municipal, devis, subvention (1977-1978). Ecole des Fournials, aménagement de la cour, délibération du conseil municipal (1979). Création d'une école de bergers à la Sigoure : délibération du conseil municipal, autorisation de réalisation des travaux (1977-1978). Cimetière de la Sigourre : réparations du mur, délibération du conseil municipal, devis, subvention (1976-1978) ; augmentation des prix des concessions : délibération du conseil municipal (1978) ; arrêté municipal règlementant les travaux de construction ou d'aménagement des tombes à l'intérieur des cimetières de la commune (1979). Eglise de Bouyrol : réfection de la toiture, délibération du conseil municipal, devis, subvention (1975-1978). Eglise Saint-Amans-de-Négrin : consolidation des voûtes des bas-côtés, délibération du conseil municipal, devis, subvention (1977-1978). Salle polyvalente : construction, délibération du conseil municipal, marché négocié (1978-1979).
— Lotissement Bézidelen : convention d'études avec l'office public départemental HLM, affectation d'un terrain de jeux, acquisition par la commune de terrains en vue de l'élargissement de la voie d'accès au lotissement, station d'épuration (1979).
— Affaires scolaires : convention entre la commune et les écoles privées (1978). Ramassage scolaire : délibération du conseil municipal (1978). Abri scolaire : délibération du conseil municipal, correspondance (1979). Cantine scolaire : majoration du prix des repas, délibération du conseil municipal (1978-1979).
— Budgets (1978-1979).
— Subventions, abonnements (1977-1979).
— Baux (1978-1979).

Cote :

1214 W 95

Archives départementales du Tarn

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