Document d'archives : Antignac : résultats du 7 octobre Auriac-l'Eglise : élection des 30 septembre et 7 octobre (procès-verbaux et dissolution du...
Titre :
Antignac : résultats du 7 octobre Auriac-l'Eglise : élection des 30 septembre et 7 octobre (procès-verbaux et dissolution du conseil municipal) Boisset : procès-verbal d'élection du maire et adjoints suite à la démission du maire Cayrols : procès-verbal d'élection du 11 février Pradiers : dissolution du conseil municipal et procès-verbal d'élection du 18 novembre Yolet : élection du 28 octobre suite au décès du maire (procès-verbal et instructions)
Cote :
2031 W 402
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, Document d'archives, PROCES-VERBAL D'ELECTION, TEXTE OFFICIEL