Document d'archives : Réformes des services centraux et des services extérieurs. - Départements et Territoires d'Outre-Mer. Organisation, effectifs...
Titre :
Réformes des services centraux et des services extérieurs. - Départements et Territoires d'Outre-Mer. Organisation, effectifs et moyens des services, problèmes spécifiques, personnel originaire des DOM-TOM : textes, projets de textes, rapports de l'Inspection générale des Affaires sociales, rapport de Commission sénatoriale, notes, correspondance avec les administrations, services et syndicats concernés, documentation. 1946-1985. Rémunérations dans la Fonction Publique. - Protocoles d'accords salariaux négociés entre le Gouvernement et les organisations syndicales de la Fonction Publique : textes spécifiques aux corps de fonctionnaires des Affaires sociales (Accords de Grenelle). Mai-juin 1968. - Textes spécifiques aux personnels des établissements nationaux de bienfaisance. Juin 1964. - Documents généraux spécifiques concernant le personnel des Affaires sociales : relevés des conclusions des réunions des groupes de travail, notes ministérielles relative à la mise en application des accords conclus en matière de salaires, de congés, d'horaires, de durée du travail réglementaire, d'effectifs, etc...Mai-juin 1968.
Cote :
19890557/6