Document d'archives : Commune de Thouzon
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Création de la commune (1790-1792) ; instructions de la préfecture et correspondance (an XII-1813) ; délibérations, arrêtés (1791-1812) ; budgets et mandats (an II-1815) ; état civil (1793-1815) ; statistique agricole (an III-1812) ; élections (1791-an X) ; cadastre, contributions (1791-1814) ; affaires militaires (an VII-1814) ; police et justice (an IX-1817) ; mobilier communal, bâtiments communaux (1810-1812) ; voirie (1793-1812) ; suppression de la commune et réunion à celle du Thor (1815).
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084132_Archives communales du Thor (Fonds de Thouzon)
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Fief relevant du Comtat Venaissin (États pontificaux), Thouzon est érigé en municipalité par un arrêté de l'assemblée représentatrive du Comtat Venaissin du 15 novembre 1790. Rattaché à la municipalité de canton du Thor de l'an IV à l'an VIII, puis réunie au canton de l'Isle-sur-la-Sorgue, arrondissement d'Avignon depuis 1800. La commune est supprimée par une ordonnance royale du 4 janvier 1815 et son territoire réuni à la commune du Thor.
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Thouzon (commune du Thor). Répertoire numérique détaillé des archives communales de Thouzon, par Henri Michon, 1983, 24 p., dactyl.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Mairie du Thor
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
administration locale, affaires militaires, biens communaux, cadastre, contributions, création de commune, finances communales, police, statistique agricole, suppression de commune, voirie, élection, état civil