Document d'archives : Séance du 11 fructidor an II [28 août 1794].
Contenu :
- Affaire rapportée par le citoyen Sganzin. Département du Calvados. « Projet de pont à construire sur la route de Honfleur à Alençon. »
- Affaire rapportée par le citoyen Lefebvre, inspecteur général. Département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence]. « Mesures générales. »
- Affaire rapportée par le citoyen Cessart. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. Port du Tréport.
- Affaire rapportée par le citoyen Cessart. Département du Gers. Redressement de la rivière de Salve et projet d'un nouveau canal.
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