Document d'archives : Rentes.-Biens meubles et immeubles : actes notariés, extraits de la matrice cadastrale, état, affiche (1772-1884, s.d.)....

Titre :

Rentes.-Biens meubles et immeubles : actes notariés, extraits de la matrice cadastrale, état, affiche (1772-1884, s.d.). Obligations : actes notariés (1851-1886). Créances sur des particuliers, litiges : actes notariés, notes, comptes, correspondance, état, extraits des minutes du greffe du tribunal civil, reçus, pièces de procès, assignation, extraits de la matrice cadastrale, décompte (1838-1890, s.d.). <lb/><lb/>220 pièces papier, 1 affiche.

Cote :

134 J 1

Inventaire d'archives :

134J - Fonds du Docteur Michel

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

SAULX

Thèmes :

IMMOBILIER

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône
      • Rentes.-Biens meubles et immeubles : actes notariés, extraits de la matrice cadastrale, état, affiche (1772-1884, s.d.). Obligations : actes notariés (1851-1886). Créances sur des particuliers, litiges : actes notariés, notes,...

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