Document d'archives : Hôpital des Pauvres Enfermés : imprimés et pièces originales - Arrêt du Parlement portant règlement pour l'administration de...

Titre :

Hôpital des Pauvres Enfermés : imprimés et pièces originales - Arrêt du Parlement portant règlement pour l'administration de l'Hôpital 1747 - Arrêt du Conseil d'Etat du Roi maintenant l'hôpital dans le droit de percevoir le droit d'avage 1782 - Précis pour le Sieur Chapuy épicier contre les administrateurs de l'hôpital 1788 - Testament de Damoiselle Gruel attaquée par Ploger son parent 1769 - acte notarié concernant les administrateurs 1788 - Notes sur l'histoire de l'hôpital (bâtiments, règlements, administration, biens, personnes)

Cote :

31 Z 80

Inventaire d'archives :

31Z - Fonds abbé Lefevre

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Pontoise - Service archives documentation

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