Document d'archives : Hôpital des Pauvres Enfermés : imprimés et pièces originales - Arrêt du Parlement portant règlement pour l'administration de...
Titre :
Hôpital des Pauvres Enfermés : imprimés et pièces originales - Arrêt du Parlement portant règlement pour l'administration de l'Hôpital 1747 - Arrêt du Conseil d'Etat du Roi maintenant l'hôpital dans le droit de percevoir le droit d'avage 1782 - Précis pour le Sieur Chapuy épicier contre les administrateurs de l'hôpital 1788 - Testament de Damoiselle Gruel attaquée par Ploger son parent 1769 - acte notarié concernant les administrateurs 1788 - Notes sur l'histoire de l'hôpital (bâtiments, règlements, administration, biens, personnes)
Cote :
31 Z 80
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
Institutions :
Conseil d'Etat du Roi, Hospice des Pauvres Enfermés, Parlement de Paris