Document d'archives : Chemin départemental de Sarcelles à Gonesse. - Enquête d'utilité publique et fonctionnement : rapport de l'ingénieur en chef du...
Titre :
Chemin départemental de Sarcelles à Gonesse. - Enquête d'utilité publique et fonctionnement : rapport de l'ingénieur en chef du service vicinal (1937), arrêtés, délibérations des conseils municipaux, correspondance (1947-1948).
Cote :
1 Z 356
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)
Informations sur l'acquisition :
1986-1996 | Versement numéro via 1986-02468 Val-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise) |
1986-1996 | Versement numéroviaVal-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise)1986-02468 |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible