Document d'archives : 1075 W 1-69
Contenu :
Présentation du contenu
1075 W 1 : atlas du Finistère : organisation administrative, géographie, démographie, économie, équipements (1984)
1075 W 2 : commissions régionale et départementale des opérations immobilières et de l'architecture : ordres du jour, procès-verbaux (1975-1985)
1075 W 3, 13-69 : finances communales : impositions locales, situations financières des communes (1974-1978) ; budgets et comptes administratifs des communes et des syndicats intercommunaux (par arrondissements puis par ordre alphabétique des communes, 1974-1982)
1075 W 4 : eau, assainissement : syndicats intercommunaux : tarifs, dérogations (1968-1972)
1075 W 5 : affaires signalées (1976-1983)
1075 W 6-12 : correspondance (classement chronologique, 1982-1988).
Cote :
1075 W 1-69
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Préfecture du Finistère. Direction de l'administration locale et du cadre de vie
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er janvier 1988
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Délai
50 ans
Première année communicable
2039
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,85