Document d'archives : Fonctionnement général

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Minutes de rapports et notes de l'archiviste relatifs aux archives, aux livres et aux tableaux du dépôt d'Avignon (an II-an III) ; correspondance active et passive (an II-an VII) ; réponse à l'enquête sur les monuments des sciences et des arts (an III) ; enquête sur les cartulaires et chartriers (an VII) ; commission pour le tri des matières métalliques (an III) ; inventaires, transport et dépôt de titres et papiers, avec réquisition de l'archiviste, inventaires des livres de Mackintosh et de Queyreau (1791-an VII) ; recherches et délivrance d'attestations (an II-an VIII) ; remise de livres pour les écoles et les paroisses, restitution d'archives et de livres de bibliothèques (an II-an VII) ; élimination et vente de papiers inutiles (an III).

Cote :

1 L 452

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