Document d'archives : Dossier de permis de construire : plan de gabarits, plan de géomètre, plan de réseaux, plan d'implantation, plan de situation,...
Titre :
Dossier de permis de construire : plan de gabarits, plan de géomètre, plan de réseaux, plan d'implantation, plan de situation, plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes, formulaire de demande, note de présentation et descriptive, note de sécurité, tableau de répartition des logements et surfaces, tableau récapitulatif des propriétés cédées, arrêté municipal de permis de construire, arrêté préfectoral de permis de construire, correspondance.
Cote :
157 J 135
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Personnes :
Christin, Jacques (architecte), Novarina, Maurice (architecte), Novarina, Patrice (architecte), Ou, Tseng (ingénieur-conseil)
Institutions :
Société anonyme de gestion immobilière (SAGI), Société d'études et de contrôle des installations électriques (SECIE), Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)