Document d'archives : Commission de surveillance du Domaine d'Ognoas : comptes rendus, extrait de délibération.
Contenu :
Présentation du contenu
Contient également une copie d'un extrait des délibérations (1945).
Cote :
1520 W 11
Inventaire d'archives :
Suivi de la Direction de l'agriculture et de l'espace rural (1520 W)
Conditions d'accès :
Délai
75 ans
Première année communicable
2080
Institutions :
Domaine d'Ognoas (Arthez-d'Armagnac, Landes), Laboratoire départemental (Mont-de-Marsan, Landes), Landes. Conseil départemental, Landes. Conseil départemental. Direction de l'agriculture et de l'espace rural, Landes. Préfecture
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, budget, délibération, note, pièce comptable, procès-verbal de réunion, rapport