Document d'archives : Discours prononcés par M. le baron Bussierre. [-Entre 1844 et 1846]
Cote :
8 RES 3163
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur non identifié
Observations :
Réunit : «Discussion du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon», «Question de l'exequatur consulaire», «Discussion du projet de loi relatif au chemin de fer de Lyon à Avignon», «Discussion générale du projet de loi relatif aux dépenses secrètes», «Discussion du projet de loi relatif à la navigation de l'Yonne». N° inventaire : 18080. ISBN absent