Usine Relais KALSO à Haute-Amance, consultation de la CCI par la communauté de communes : correspondance ; copie de l'acte notarié de crédit-bail ; copie de convention Usine Relais de Conversat-Forge, dossier dommage d'ouvrage : correspondance, rapport d'expertise Suivi des assurances des Usines Relais : correspondance, notes, notes internes, analyse de contrat, clauses types, souscription des polices d'assurance par les preneurs dans le cadre du crédit-bail

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Direction générale de la CCI Haute-Marne1855 W