Document d'archives : "Règlement pour les injures verbales [et coups de poing]" (26 novembre 1667)
Contenu :
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Repris dans les règlements du 2 mars 1668, du 14 novembre 1765 et du 29 avril 1767.
Résumé: Édition dans le recueil Lomellini (Avignon, M. Chastel, 1670), p. 279-281
Cote :
BIBLIO 237
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Publication dans un recueil imprimé
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3 p.
Localisation physique :
Localisation: Archives départementales de Vaucluse
Institutions :
Thèmes :
administration pontificale, atteinte à la dignité des personnes, coups et blessures, États pontificaux d'Avignon et du Comtat Venaissin