Généralités sur les charters Correspondances, documents divers, notes, coupures de presse, 1970-1974. Harmonisation des politiques des états membres, 1975-1977. Formulaire normalisé pour les demandes d'autorisation d'affrêtements autre que ITC, 1973-1975. Détournement de trafic sur les aéroports périphériques, 1974. Divers sur les statistiques de transports aérien, 1972-1975. Liste des associations reconnues, 197161972. Trafic annuel non régulier de passagers, 1973-1974.

19840542/18

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service économique et International (1976-1978) ; Service transports aériens (1979-) ...