Document d'archives : Vente, reconnaissance – Requêtes – Extraits de la Chambre des Comptes de Savoie – Pièces de procédures – Visite et ordonnances...
Titre :
Vente, reconnaissance – Requêtes – Extraits de la Chambre des Comptes de Savoie – Pièces de procédures – Visite et ordonnances pour l’église de Belmont-Tramonet – Actes d’Assemblée concernant la commune de Belmont-Tramonet contre la commune de Saint-Genix et de Tillion de Lalevaz. 31 pièces papier, (1553-1685). Livre de reconnaissances de Pont-de-Beauvoisin. Saint-Béron, Domessin et autres paroisses. XVIe siècle. Reconnaissances féodales de Saint-Sulpice, Bissy, Saint-Baldoph et autres paroisses. 1 registre, 3 pièces papier, (1502-1504). Registre des libertés et franchises du Pont-de-Beauvoisin, (1596) – Etats de répartition de la capitation de Pont-de-Beauvoisin, (1725-1727). – Note sur le péage. 6 pièces papier, 1 registre, (1596-1727).
Cote :
45F 98