Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Archives de Fontbonne, chargé de Mission d'inspection générale. Rapports d'inspection et documents annexes. Direction...

Date : 1965 - 1978

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Titre :

Archives de Fontbonne, chargé de Mission d'inspection générale. Rapports d'inspection et documents annexes. Direction départementale de l'Oise, juillet 1975. " " Marseille, mars 1973. " " Rennes, juillet 1973. " " Paris, juillet 1973. Association nationale d'animation éducation et aide à l'éducation, juin 1974. Incendie du CREPS de Toulouse, janvier 1973, Mme Regnier professeur, M. Schmidt (CTP, dirigeant le CARPAS). Gestion des crédits du Franc élève et utilisation des installations sportives municipales (mars 1975).

Cote :

19790365/1

Inventaire d'archives :

Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Inspection générale (1965-1978)

Institutions :

ecole normale supérieure d'éducation physique et sportive (châtenay-malabry , hauts-de-seine)

Thèmes :

centre de vacances, déconcentration, enseignement, fédération sportive, jeunesse, sport, sport amateur, stage, éducation physique et sportive, équipement sportif, établissement public

Type de document :

documentation, rapport d'inspection, étude

Fonctions :

formation, inspection, étude

Activité :

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