Document d'archives : 1783-1788

Contenu :

État du fonds
Procès-verbaux des délibérations de l'Assiette du diocèse de Limoux, qui siégeait à l'Hôtel-de-ville, sous la présidence du vicaire général de l'archevêque de Narbonne, président-né des États généraux du Languedoc, nommé commissaire principal de l'Assiette dudit diocèse dé Limoux et pays de Razès, absent pour les affaires de la province. — Délibérations relatives : aux impositions ; — aux travaux publics ; — à la nomination d'un adjoint et survivancier au syndic diocésain ; — à une imposition en faveur du collège de Limoux ; — au rachat du droit de coup qui se perçoit sur les grains au marché de Limoux ; — au maintien d'un siège présidial dans cette ville, etc.

Cote :

C 179

Description physique :

Description physique: (Registre.) — In-folio, 186 pages, papier (imprimé)
Registre
Registre: Oui

Liens