Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : P2 B Problèmes médicaux Handicapés Réglementation des examens pour les candidats handicapés physiques, moteurs ou sensoriels...

Date : 1972 - 1985

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Titre :

P2 B Problèmes médicaux Handicapés Réglementation des examens pour les candidats handicapés physiques, moteurs ou sensoriels courrier 1981 - 1983 (enseignants EPS 1981 - 1982) Réadaptation et reclassement du rapport Rancurel Extraits Malades et anciens malades : réadaptation, adaptation, prévention (étude sur un aspect de la gestion des personnels de l'éducation nationale) Mission du 18.02. au 28.10.82 1981 à 1983 Maternité textes communs CREPS, UEREPS Grossesse et pratique de l'EPS textes UEREPS candidates en état de grossesse (CAPEPS) (possibilité de se présenter une 4ème fois au CAPEPS) liste de candidates en état de grossesse CAPEPS (2 sessions)

Cote :

19880530/4

Inventaire d'archives :

Éducation nationale (1972-1985)

Personnes :

Institutions :

institut national du sport, de l'expertise et de la performance (france)

Thèmes :

budget, certificat d'aptitude pédagogique, concours, enseignement secondaire, éducation physique et sportive

Type de document :

budget, liste nominative, rapport, statistique

Fonctions :

contrôle médical, recrutement

Activité :

enseignant, inspecteur général

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