Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : COURCELLES-SOUS-CHÂTENOIS

Date : 1807 - 1892

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Cote :

4 E 20720 119/1, 4 E 20721 119/1, 4 E 20722 119/1, 4 E 20723 119/1, 4 E 20724 119/1, 4 E 20725 119/1, 4 E 20726 119/1, 4 E 20727 119/1, 4 E 20728 119/1, 4 E 20729 119/2, 4 E 20730 119/2, 4 E 20731 119/2, 4 E 20732 119/2, 4 E 20733 119/2, 4 E 20734 119/2, 4

Inventaire d'archives :

État civil (A à C)

Document d'archives : COURCELLES-SOUS-CHÂTENOIS

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