Document d'archives : Plébiscite des 20 et 21 décembre 1851, organisation de l'élection : circulaires, instruction, arrêté préfectoral, rapport des...
Titre :
Plébiscite des 20 et 21 décembre 1851, organisation de l'élection : circulaires, instruction, arrêté préfectoral, rapport des juges de paix, imprimés électoraux, correspondance ; résultat de l'élection : tableau statistique et correspondance (1851-1852), procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbaux d'élection (classement par canton et par commune), correspondance.
Contenu :
Le plébiscite des 20 et 21 décembre 1851 est consécutif au coup d'Etat du 2 décembre 1851.
"A la réception du présent décret, les maires de chaque commune ouvriront deux registres sur papier libre, l'un d'acceptation, l'autre de non-acceptation du plébiscite. Les juges de paix se transporteront dans les communes de leur canton pour surveiller et assurer l'ouverture et l'établissement de ces registres" (art.3 du décret du 2 décembre 1851).
Le tableau statistique présente, par commune, le nombre d'électeurs inscrits, de votants, de bulletins affirmatifs et négatifs.
Cote :
3M240