Document d'archives : Délibération n°3 - Commissions administratives des hospices des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance. Hospices....
Titre :
Délibération n°3 - Commissions administratives des hospices des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance. Hospices. Élection de deux délégués.
Contenu :
Délibération, lettre, rapport du maire.
Cote :
1D/5/16498
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier