Document d'archives : Hygiène publique et salubrité. –Officine de pharmacie, ouverture : extrait d’une minute de contrat de mariage, note (s.d.)....
Titre :
Hygiène publique et salubrité. –Officine de pharmacie, ouverture : extrait d’une minute de contrat de mariage, note (s.d.). Distillerie particulière, demande d’autorisation de maintient en activité : arrêtés préfectoraux, procès-verbal (1815-1821). Etablissement d’une porcherie au lieu dit « Le Ruisseau Trainey », demande d’autorisation : communiqué, arrêtés préfectoraux (1887). Menuiserie des frères Changey, acquisition d’une machine à vapeur : déclaration (1896). Fabrique d’eaux gazeuses, autorisation d’établissement : arrêté préfectoral, communiqué (1898-1899). Vaccinations pratiquées : états nominatifs ([1811]-1857), registres (1813-1820, 1840-1862). Tueries particulières : plans, communiqués, arrêtés d’autorisation, notes, P.V. de notification, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, journal « Le Nouvelliste » n°7 du 23 janvier 1929. Epizootie du typhus : dénombrement des animaux de l’espèce bovine (1871). Charbon symptomatique : arrêté de surveillance, arrêtés de levée de surveillance (1890-1919). Fièvre aphteuse : arrêté de déclaration d’infection, arrêté de levée de déclaration d’infection (1899).
Cote :
572 Edepot 101
Inventaire d'archives :
572Edepot - Archives communales déposées de Vitrey-sur-Mance