Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Registres des mariages des paroisses de Bâgé-le-Chatel, Crottet, Cruzilles-les-Mépillat (Cruzilles), Cruzilles-les-Mépillat...

Date : 1796 - 1798

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Titre :

Registres des mariages des paroisses de Bâgé-le-Chatel, Crottet, Cruzilles-les-Mépillat (Cruzilles), Cruzilles-les-Mépillat (Mépillat), Davayé (Saône-et-Loire), Grièges, Illiat, Mâcon (Saône-et-Loire), Pont-de-Veyle, Saint-André-d'Huiriat, Saint-Jean-sur-Veyle, Thizy (Rhône)

Contenu :

Metton (Prêtre Catholique).

Cote :

110 J 659

Inventaire d'archives :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain

Observations :

Répertoire des mariages en fin de cahier.

Lieux :

Crottet (Ain, France ; paroisse), Pont-de-Veyle (Ain, France ; paroisse), Mépillat (Ain, France ; paroisse), Grièges (Ain, France ; paroisse), Saint-André-d'Huiriat (Ain, France ; paroisse), Bâgé-le-Châtel (Ain, France ; paroisse), Cruzilles (Ain, France ; paroisse), Illiat (Ain, France ; paroisse), Saint-Jean-sur-Veyle (Ain, France ; paroisse), Thizy (Rhône, France ; paroisse), Mâcon (Saône-et-Loire, France ; paroisse), Davayé (Saône-et-Loire, France ; paroisse)

Type de document :

Document d'archives

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