Préparation du projet. - Dossier de création : note de présentation générale, rapport de présentation, plan de situation, plan périmétral-parcellaire, étude d'impact du Centre d'études et de recherche de l'environnement et de la pollution (CEREP). Dossier de réalisation : note de présentation, plan d'aménagement de zone, règlement de plan d'aménagement de zone, plan de masse, document de travail. Dossier technique : plan de voirie, plan des réseaux d'eau potable, eaux usées, eaux pluviales, plan des réseaux électricité de France (EDF), plan de situation de la station d'épuration, estimation des dépenses, note technique. Dossier de concession : limite de concession, cahier des charges de cession ou de location des terrains ou droits immobiliers, annexe au cahier des charges, traité de concession. Option économique et financière : bilan, échéancier prévisionnel, programme des équipements publics (1984). Modification de 1987 : notice de présentation, règlement technique, règlement de plan d'aménagement de zone.

156 J 6112

Supplément du fonds de l'architecte Maurice Novarina